Conseil Municipal du 25 mars 2013
DELIBERATIONS
04 - Culture
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2013-CM-41 | MUSIQUES ACTUELLES : convention d'objectifs 2013-2015 - Délibération - (sans annexe) | ||
2013-CM-42 | CONVENTION DE COOPERATION POUR L'EXPOSITION ' PIECES MONTREES - 30 ANS DES FRAC ' - Délibération - (sans annexe) | ||
2013-CM-43 | ASSOCIATION CHORALE PROTESTANTE DE HAGUENAU : demande de subvention - Délibération - (sans annexe) | ||
2013-CM-44 | ASSOCIATION 'CHORALE 1857 HAGUENAU' : demande de subvention - Délibération - (sans annexe) | ||
2013-CM-45 | ASSOCIATION THEATRE ALSACIEN DE HAGUENAU : demande de subvention - Délibération - (sans annexe) |
07 - Divers
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2013-CM-54 | RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (commande publique) - Délibération - (sans annexe) | ||
2013-CM-55 | RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (tarifs publics, affaires foncières et domaniales, autres domaines) - Délibération - (sans annexe) |
08 - Enfance et Education
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2013-CM-49 | FINANCEMENT DES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVES : fixation du forfait communal et convention avec le Collège des Missions Africaines, l'Institution Sainte Philomène et ABCM Zweisprachigkeit - Délibération - (sans annexe) |
10 - Equipements et services urbains
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2013-CM-52 | CONTENTIEUX AVEC LA SOCIETE DEGREMONT FRANCE ASSAINISSEMENT : protocole transactionnel - Délibération - (sans annexe) | ||
2013-CM-53 | ACHAT D'EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE : constitution d'un groupement de commandes et lancement des marchés correspondants - Délibération - (sans annexe) |
11 - Finances
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2013-CM-46 | ASSOCIATION SAINT ARBOGAST DES MISSIONS AFRICAINES : subvention d'équipement pour travaux à la Chapelle - Délibération - (sans annexe) | ||
2013-CM-47 | ASSOCIATION POUR L'EDIFICATION D'UN MONUMENT A LA MEMOIRE DES SOLDATS DU BAS-RHIN 'MORTS POUR LA FRANCE' EN AFRIQUE DU NORD : subvention - Délibération - (sans annexe) | ||
2013-CM-48 | PAROISSE PROTESTANTE : subvention pour rénovation du presbytère - Délibération - (sans annexe) |
12 - Grands enjeux de développement urbain et d'aménagement
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2013-CM-28 | PROJET DE REAMEAGEMENT DU SITE PÔLE GARES/VIEILLE ÎLE : approbation du bilan de la concertation et avancement des études préalables - Délibération - (sans annexe) |
20 - Jeunesse, Sports et Loisirs
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2013-CM-36 | CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE HAGUENAU-BISCHWILLER-KALTENHOUSE (CUCS HBK) : programmation 2013 - Délibération - (sans annexe) | ||
2013-CM-37 | SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS AU TITRE DE L'ANNEE 2013 : promotion du sport de haut niveau - Délibération - (sans annexe) | ||
2013-CM-38 | ASSOCIATION CLUB VOSGIEN HAGUENAU-LEMBACH : construction d'un abri pour randonneurs - Délibération - (sans annexe) | ||
2013-CM-39 | CENTRE DE VACANCES ET DE LOISIRS 'LE BERCAIL' : création d'une salle de jeux et mise en place d'une rampe d'accès pour personnes à mobilité réduite - Délibération - (sans annexe) | ||
2013-CM-40 | CENTRE DE VOL A VOILE DE HAGUENAU : travaux de rénovation du club house - Délibération - (sans annexe) |
21 - Tourisme et Loisirs
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2013-CM-50 | RESILIATION DES RELATIONS CONTRACTUELLES AVEC L'OFFICE DE TOURISME DE HAGUENAU - Délibération - (sans annexe) |
22 - Travaux et gestion patrimoniale
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2013-CM-51 | BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : demandes au titre du Code de l'urbanisme - Délibération - (sans annexe) |
23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2013-CM-29 | ECO-QUARTIER THUROT : réalisation d'une Résidence Junior 'Alter & Toit' - Délibération - (sans annexe) | ||
2013-CM-30 | MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT : projet Quartier Durable - Secteur les Pins - Délibération - (sans annexe) | ||
2013-CM-31 | DISPOSITIF FISCAL DUFLOT EN FAVEUR DE L'INVESTISSEMENT LOCATIF : demande de dérogation - Délibération - (sans annexe) | ||
2013-CM-32 | FORET COMMUNALE ET INDIVISE : prolongation de l'adhésion à la certification 'Programme Européen des Forêts Certifiées' (PEFC) - Délibération - (sans annexe) | ||
2013-CM-33 | AGENDA 21 : demande de subventions - Délibération - (sans annexe) | ||
2013-CM-34 | AGENDA 21 : accompagnement pédagogique de familles défavorisées par l'association 'Objectif Climat' - Délibération - (sans annexe) | ||
2013-CM-35 | INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT : avis sur la demande de la société FRIEDRICH à Hatten - Délibération - (sans annexe) |
98 - Huis clos
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2013-CM-56 | SEANCE NON PUBLIQUE - TAXE LOCALE D'EQUIPEMENT : examen d'une demande de remise gracieuse des pénalités de retard - Délibération - (sans annexe) |
--- - Hors classement
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2013-CM-25 | CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe) | ||
2013-CM-26 | CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 28 janvier 2013 - Délibération - (sans annexe) | ||
2013-CM-27 | CONSEIL MUNICIPAL : décision de traiter un point à l'ordre du jour à huis clos - Délibération - (sans annexe) |