Conseil Municipal du 25 mars 2013




DELIBERATIONS

04 - Culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-41MUSIQUES ACTUELLES : convention d'objectifs 2013-2015 - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-42CONVENTION DE COOPERATION POUR L'EXPOSITION ' PIECES MONTREES - 30 ANS DES FRAC ' - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-43ASSOCIATION CHORALE PROTESTANTE DE HAGUENAU : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-44ASSOCIATION 'CHORALE 1857 HAGUENAU' : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-45ASSOCIATION THEATRE ALSACIEN DE HAGUENAU : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)

07 - Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-54RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (commande publique) - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-55RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (tarifs publics, affaires foncières et domaniales, autres domaines) - Délibération - (sans annexe)

08 - Enfance et Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-49FINANCEMENT DES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVES : fixation du forfait communal et convention avec le Collège des Missions Africaines, l'Institution Sainte Philomène et ABCM Zweisprachigkeit - Délibération - (sans annexe)

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-52CONTENTIEUX AVEC LA SOCIETE DEGREMONT FRANCE ASSAINISSEMENT : protocole transactionnel - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-53ACHAT D'EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE : constitution d'un groupement de commandes et lancement des marchés correspondants - Délibération - (sans annexe)

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-46ASSOCIATION SAINT ARBOGAST DES MISSIONS AFRICAINES : subvention d'équipement pour travaux à la Chapelle - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-47ASSOCIATION POUR L'EDIFICATION D'UN MONUMENT A LA MEMOIRE DES SOLDATS DU BAS-RHIN 'MORTS POUR LA FRANCE' EN AFRIQUE DU NORD : subvention - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-48PAROISSE PROTESTANTE : subvention pour rénovation du presbytère - Délibération - (sans annexe)

12 - Grands enjeux de développement urbain et d'aménagement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-28PROJET DE REAMEAGEMENT DU SITE PÔLE GARES/VIEILLE ÎLE : approbation du bilan de la concertation et avancement des études préalables - Délibération - (sans annexe)

20 - Jeunesse, Sports et Loisirs


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-36CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE HAGUENAU-BISCHWILLER-KALTENHOUSE (CUCS HBK) : programmation 2013 - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-37SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS AU TITRE DE L'ANNEE 2013 : promotion du sport de haut niveau - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-38ASSOCIATION CLUB VOSGIEN HAGUENAU-LEMBACH : construction d'un abri pour randonneurs - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-39CENTRE DE VACANCES ET DE LOISIRS 'LE BERCAIL' : création d'une salle de jeux et mise en place d'une rampe d'accès pour personnes à mobilité réduite - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-40CENTRE DE VOL A VOILE DE HAGUENAU : travaux de rénovation du club house - Délibération - (sans annexe)

21 - Tourisme et Loisirs


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-50RESILIATION DES RELATIONS CONTRACTUELLES AVEC L'OFFICE DE TOURISME DE HAGUENAU - Délibération - (sans annexe)

22 - Travaux et gestion patrimoniale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-51BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : demandes au titre du Code de l'urbanisme - Délibération - (sans annexe)

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-29ECO-QUARTIER THUROT : réalisation d'une Résidence Junior 'Alter & Toit' - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-30MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT : projet Quartier Durable - Secteur les Pins - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-31DISPOSITIF FISCAL DUFLOT EN FAVEUR DE L'INVESTISSEMENT LOCATIF : demande de dérogation - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-32FORET COMMUNALE ET INDIVISE : prolongation de l'adhésion à la certification 'Programme Européen des Forêts Certifiées' (PEFC) - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-33AGENDA 21 : demande de subventions - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-34AGENDA 21 : accompagnement pédagogique de familles défavorisées par l'association 'Objectif Climat' - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-35INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT : avis sur la demande de la société FRIEDRICH à Hatten - Délibération - (sans annexe)

98 - Huis clos


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-56SEANCE NON PUBLIQUE - TAXE LOCALE D'EQUIPEMENT : examen d'une demande de remise gracieuse des pénalités de retard - Délibération - (sans annexe)

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-25CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-26CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 28 janvier 2013 - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-27CONSEIL MUNICIPAL : décision de traiter un point à l'ordre du jour à huis clos - Délibération - (sans annexe)